Publications
Chères consœurs, Chers confrères,
Afin de faciliter vos missions en matière de développement durable, le Conseil Supérieur de l'Ordre des Experts-Comptables a réalisé un exemple de lettre de mission développement durable téléchargeable (ATTENTION : les lettres de mission proposées sont en cours de modification suite à la mise en place du nouveau référentiel normatif applicable au 1er janvier 2012) .
Dans ce document, le texte inscrit en italique correspond aux paragraphes que vous devez compléter en fonction de votre mission, des documents à fournir, de votre client,...
Vous trouverez également des éléments d'informations sur la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) des imprimés papier :
- un document reprenant les textes applicables aux imprimés papier, les conséquences des ces dispositions, les modalites de l'établissement de l'attestation,
- un exemple de lettre d'attestation que vous pouvez fournir à vos clients.
Nos travaux
Dans cette section, vous pourrez retrouver tous les documents, outils... réalisés par le Comité Développement durable et le Club Développement durable de l'Ordre des experts-comptables.
Documentation recommandée
Dans cette partie, vous retrouvez des références à des ouvrages, articles, divers documents pour mieux appréhender le Développement Durable, en connaître les principales bases-contextes-évolutions, découvrir les avancées en la matière.
En trois mots : SENSIBILISATION - FORMATION - INFORMATION.