A cette occasion, le développement durable était à l'honneur avec un atelier "le développement durable, c'est rentable" pour lequel nous avons réalisé 3 outils que nous vous proposons de découvrir.
Ces outils sont destinés aux experts-comptables.

"Le panorama de la fiscalité développement durable et des contributions et taxes en faveur de l'environnement"

Le développement durable, tout le monde en parle, mais que sait-on vraiment sur les taxes, contributions et aides qui l’entourent ?
Aussi le Conseil Supérieur a-t-il choisi de vous dresser un panorama, non exhaustif, de la fiscalité, au sens large, du développement durable.
Toutes ces mesures pénalisantes et incitatives font partie intégrante des missions de l’expert-comptable. Il est donc important de pouvoir se repérer dans l’imbroglio de cette fiscalité !
Ainsi, les taxes sur les certificats d’immatriculation, les malus, la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP), les régimes de faveur - tels que les amortissements - et les crédits d’impôts n’auront bientôt plus de secret pour vous !
Nous remercions tout particulièrement Alexandre Perret, mémorialiste, qui a accepté de nous faire partager les travaux de son mémoire.
Téléchargez ce panorama.

 "L'outil de diagnostic développement durable, l'outil 3D"

Cet outil permet à l’entreprise de se positionner par rapport au développement durable.
L’outil 3D est un préalable à des missions de conseil et d’accompagnement dans le développement durable.
Vous êtes invités à remplir cet outil avec votre client.
Ainsi, vous pourrez mieux connaître sa sensibilité au développement durable et évaluer dans quel(s) pilier(s), sa démarche de responsabilité sociale (RSE) fait défaut.
En effet, des questions relatives aux actions de l’entreprise dans les 3 piliers du développement durable –environnement, social, économique-, sont posées.
Un système de calcul permet de donner une représentation en 3D du diagnostic.
Suite à ce résultat, vous pouvez envisager de vendre des missions.
Tous à la 3D !!
Cet outil, réalisé par Jérôme Le Lay, mémorialiste, fait suite à son mémoire.
Téléchargez l'outil.

"La lettre de mission fiscalité environnementale"

La présente lettre de mission n’est communiquée par les animateurs qu’à titre d’exemple adapté à une situation donnée.
Il ne s’agit en aucun cas d’un modèle validé par l’Ordre des Experts‐Comptables.
Téléchargez l'exemple de lettre de mission.